PION Jean Claude PION Emmanuel PION François VALCAUDA Lionel BRAHIER Jean Claude PAQUET Sébastien
Numéro de dépôt :
3104168
Date de dépôt :
07/06/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2011
Présentation de la marque DEGUSTATION SELECTION
Déposée le 7 juin 2001 par PION Jean Claude, PION Emmanuel, PION François, VALCAUDA Lionel, BRAHIER Jean Claude, PAQUET Sébastien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DEGUSTATION SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-28 du 13 juillet 2001.
Les déposants sont PION Jean Claude, domicilié(e) Montceau Echarnant, 21360 BLIGNY SUR OUCHE - France, PION Emmanuel, domicilié(e) La Montagne, rue Izembart, 21200 BEAUNE - France, PION François, domicilié(e) 3 Moulin Mareau, 21630 POMMARD - France, VALCAUDA Lionel, domicilié(e) Route de Bligny, 21190 TAILLY - France, BRAHIER Jean Claude, domicilié(e) 13 rue Jules et Julien MAiTRE, 71350 SAINT LOUP de la SALVE - France, PAQUET Sébastien, domicilié(e) Rue Chaley, Cedex 1bis, 21190 MELOISEY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Guillaume ROBERT - France.
La marque DEGUSTATION SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGUSTATION SELECTION est expirée depuis le 7 juin 2011.
PION Jean Claude - Montceau Echarnant, 21360 BLIGNY SUR OUCHE - France
PION Emmanuel - La Montagne, rue Izembart, 21200 BEAUNE - France
PION François - 3 Moulin Mareau, 21630 POMMARD - France
VALCAUDA Lionel - Route de Bligny, 21190 TAILLY - France
BRAHIER Jean Claude - 13 rue Jules et Julien MAiTRE, 71350 SAINT LOUP de la SALVE - France
PAQUET Sébastien - Rue Chaley, Cedex 1bis, 21190 MELOISEY - France
Maître Guillaume ROBERT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04
Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28
Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, produits issus de la distillation, produits viti-vinicoles. Conception, édition de menus de restaurants, cartes des vins de restaurants, affiches de vins destinés à la restauration. Organisation et participation à des colloques, réunions, salons. Organisation de dégustations de produits gastronomiques, viti-vinicoles, alcooliques et non-alcooliques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DEGUSTATION SELECTION"
