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Marques déposées par l'association loi 1901 Piolenc-Millésimes
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Concours des Vins de la Vallée du Rhône PIOLENC
Marque expirée - Marque en non vigueur

Concours des Vins de la Vallée du Rhône PIOLENC
Piolenc-Millésimes Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3507330
Date de dépôt :
14/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2017
Concours des Vins de la Vallée du Rhône PIOLENC de Piolenc-Millésimes

Présentation de la marque Concours des Vins de la Vallée du Rhône PIOLENC

Déposée le 14 juin 2007 par l'association loi 1901 Piolenc-Millésimes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Concours des Vins de la Vallée du Rhône PIOLENC »

Le déposant est l'association loi 1901 Piolenc-Millésimes domicilié(e) 0 Chemin du Cade,84420 PIOLENC - 84420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Piolenc-Millésimes domicilié(e) 0 Chemin du Cade,84420 PIOLENC - 84420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Concours des Vins de la Vallée du Rhône PIOLENC est expirée depuis le 14 juin 2017.

Piolenc-Millésimes a également déposé les autres marques suivantes : Concours des Vins de Piolenc Piolenc-Millésimes


Piolenc-Millésimes Association loi 1901 - 0 Chemin du Cade,84420 PIOLENC - 84420 - France


Piolenc-Millésimes - 0 Chemin du Cade,84420 PIOLENC - 84420 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Vins et eaux de vie bénéficiant de l'une des appellations d'origine comportant le terme Rhone.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.