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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PIOCH
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RP CONTROL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RP CONTROL
PIOCH SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
1710840
Date de dépôt :
04/12/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2011

Présentation de la marque RP CONTROL

Déposée le 4 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PIOCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RP CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIOCH domicilié(e) ZI CARROS 1o AVENUE 3o RUE BP408, 06515 CARROS CEDEX 1 (dossier no 2209576) - France et immatriculée sous le numéro RCS 416 950 392 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PIOCH SA domicilié(e) (dossier no 2209576) - France.

La marque RP CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RP CONTROL est expirée depuis le 4 décembre 2011.

PIOCH a également déposé les autres marques suivantes : PIOCH , PIOCH


PIOCH SA Société anonyme - ZI CARROS 1o AVENUE 3o RUE BP408, 06515 CARROS CEDEX 1 (dossier no 2209576) - France - SIREN 416950392


PIOCH SA - (dossier no 2209576) - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2001 n°2209576 - Publication au BOPI 2001-11-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Appareil électronique de mesurage, de contrôle, équipement pour le traitement de l'information