Prod Fiction M. Pinto Emmanuel
Présentation de la marque Prod Fiction
Déposée le 13 mai 2014 par monsieur Pinto Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Prod Fiction » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est monsieur Pinto Emmanuel domicilié(e) 164 Avenue des Frères Lumière - 69008 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pinto Emmanuel domicilié(e) 164 Avenue des Frères Lumière - 69008 - LYON - France.
La marque Prod Fiction a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prod Fiction est expirée depuis le 13 mai 2024.
M. Pinto Emmanuel - 164 Avenue des Frères Lumière - 69008 - LYON - France
M. Pinto Emmanuel - 164 Avenue des Frères Lumière - 69008 - LYON - France
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683798 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports et lecteurs d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD, disquettes souples, clés USB, cartes à mémoire ou à microprocesseur, autres supports ; et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux vidéo sous forme de cartouches ROM, cassettes, bandes, disques magnétiques et optiques et cartes de circuits imprimés ; cartouches de logiciels de jeux vidéo pour appareils de divertissement électroniques portatifs et autonomes, avec affichage à cristaux liquides ; logiciels de jeux téléchargeables, y compris pour téléphones mobiles ; logiciels pour accéder à des sites Web sur Internet ; logiciels d'économiseur d'écran et logiciels de fond d'écran, y compris téléchargeables pour téléphones mobiles ; logiciels autres (programmes enregistrés) ; fichiers d'images et de musique téléchargeables, y compris mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; détecteurs ; extincteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; machines de jeux électroniques, électriques et/ou mécaniques ; appareils de jeux vidéo ; jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un poste de télévision ; appareils de divertissement électroniques portatifs et autonomes avec affichage à cristaux liquides ; appareils à prépaiement (jeux) ; figurines de jeux ; masques (jouet) ; peluches ; puzzles ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; articles de sport et notamment patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, appareils de culture physique ou de gymnastique ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Publicité ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; courrier publicitaire ; publicité par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques et téléphoniques ; diffusion de messages et d'annonces publicitaires sur téléphones mobiles ; publication de textes publicitaires ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; services d'abonnements à des bases de données commerciales ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé ; services d'abonnements téléphoniques et radiotéléphoniques ; services d'abonnements à des services de radiomessagerie ; organisation et gestion d'actions de fidélisation et de stimulations commerciales ; services de mercatique et de marchandisage en ligne ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; production de films publicitaires ; location de matériel publicitaire ; parrainage publicitaire ; mécénat ; promotion des ventes pour des tiers, y compris en ligne ou par réseau de téléphonie mobile ; mise à jour de documentation publicitaire et de catalogues électroniques en ligne ; mise en pages à buts publicitaires, y compris en ligne ; communication à savoir présentation de produits et services sur tout moyen de communications ; promotion de ventes (pour des tiers) ; compilation et transcription de données et de messages publicitaires ; services de comparaison de prix, y compris en ligne ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; information statistique ; reproduction de documents ; services de relations publiques et conseils en relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; aide et conseils à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ainsi qu'à la conduite de leurs affaires ; travaux de bureau ; services de comptabilité ; direction des affaires ; gestion des affaires ; assistance en matière d'organisation, d'administration et de direction des affaires commerciales ; études de marchés et études de projets artistiques et commerciaux ; bureaux de placement ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; organisation d'expositions, de manifestations, et de foires à buts commerciaux ou de publicité ;
Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision et Internet ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de transmission d'information par voie télématique, transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums et notamment de discution en ligne ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites ; diffusion de programmes audiovisuels notamment par radio, télévision, Web, phonogrammes et vidéogrammes, par câble, voie hertzienne, satellites, réseaux informatiques ; radiodiffusion ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès et raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par réseau de fibres optiques ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; services téléphoniques ; services de télédiffusion comprenant l'exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande ;
Education ; formation ; divertissements ; divertissements et jeux radiophoniques et par télévision ; location de films cinématographiques impressionnés, films de diapositives impressionnées, disques phonographiques, disques audio préenregistrés, vidéodisques préenregistrés, bandes audio préenregistrées, bandes vidéo préenregistrées, Cédéroms préenregistrés, DVD-ROM préenregistrés et autres supports audiovisuels ; location de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs ; location de décors de théâtre et de spectacle et d'accessoires de décors de théâtre ; services de photographie ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de spectacles, pièces de théâtre et concerts ; représentation de spectacles, pièces de théâtre et concerts ; production de concerts ; services d'imprésario ; services d'artistes de spectacles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; jeux sur l'Internet (non téléchargeables) ; fourniture de jeux via un système ou réseau informatique ; fourniture de jeux électroniques pour téléphones mobiles et appareils de jeux électroniques portables sur l'Internet ; jeux d'argent ; mise à disposition d'infrastructures de récréation, y compris galeries de jeux vidéo ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêt de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de loisirs ; dressage d'animaux ; fourniture d'informations liées à tous les services précités, tous compris dans la classe 41 ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; location d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.