Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Prod Fiction
M. Pinto Emmanuel

Numéro de dépôt :
4090538
Date de dépôt :
13/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/05/2024
Prod Fiction de Pinto Emmanuel

Présentation de la marque Prod Fiction

Déposée le 13 mai 2014 par monsieur Pinto Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Prod Fiction » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est monsieur Pinto Emmanuel domicilié(e) 164 Avenue des Frères Lumière - 69008 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pinto Emmanuel domicilié(e) 164 Avenue des Frères Lumière - 69008 - LYON - France.

La marque Prod Fiction a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prod Fiction est expirée depuis le 13 mai 2024.


M. Pinto Emmanuel - 164 Avenue des Frères Lumière - 69008 - LYON - France


M. Pinto Emmanuel - 164 Avenue des Frères Lumière - 69008 - LYON - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683798 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports et lecteurs d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD, disquettes souples, clés USB, cartes à mémoire ou à microprocesseur, autres supports ; et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux vidéo sous forme de cartouches ROM, cassettes, bandes, disques magnétiques et optiques et cartes de circuits imprimés ; cartouches de logiciels de jeux vidéo pour appareils de divertissement électroniques portatifs et autonomes, avec affichage à cristaux liquides ; logiciels de jeux téléchargeables, y compris pour téléphones mobiles ; logiciels pour accéder à des sites Web sur Internet ; logiciels d'économiseur d'écran et logiciels de fond d'écran, y compris téléchargeables pour téléphones mobiles ; logiciels autres (programmes enregistrés) ; fichiers d'images et de musique téléchargeables, y compris mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; détecteurs ; extincteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; machines de jeux électroniques, électriques et/ou mécaniques ; appareils de jeux vidéo ; jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un poste de télévision ; appareils de divertissement électroniques portatifs et autonomes avec affichage à cristaux liquides ; appareils à prépaiement (jeux) ; figurines de jeux ; masques (jouet) ; peluches ; puzzles ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; articles de sport et notamment patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, appareils de culture physique ou de gymnastique ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; courrier publicitaire ; publicité par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques et téléphoniques ; diffusion de messages et d'annonces publicitaires sur téléphones mobiles ; publication de textes publicitaires ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; services d'abonnements à des bases de données commerciales ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé ; services d'abonnements téléphoniques et radiotéléphoniques ; services d'abonnements à des services de radiomessagerie ; organisation et gestion d'actions de fidélisation et de stimulations commerciales ; services de mercatique et de marchandisage en ligne ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; production de films publicitaires ; location de matériel publicitaire ; parrainage publicitaire ; mécénat ; promotion des ventes pour des tiers, y compris en ligne ou par réseau de téléphonie mobile ; mise à jour de documentation publicitaire et de catalogues électroniques en ligne ; mise en pages à buts publicitaires, y compris en ligne ; communication à savoir présentation de produits et services sur tout moyen de communications ; promotion de ventes (pour des tiers) ; compilation et transcription de données et de messages publicitaires ; services de comparaison de prix, y compris en ligne ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; information statistique ; reproduction de documents ; services de relations publiques et conseils en relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; aide et conseils à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ainsi qu'à la conduite de leurs affaires ; travaux de bureau ; services de comptabilité ; direction des affaires ; gestion des affaires ; assistance en matière d'organisation, d'administration et de direction des affaires commerciales ; études de marchés et études de projets artistiques et commerciaux ; bureaux de placement ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; organisation d'expositions, de manifestations, et de foires à buts commerciaux ou de publicité ;

Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision et Internet ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de transmission d'information par voie télématique, transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums et notamment de discution en ligne ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites ; diffusion de programmes audiovisuels notamment par radio, télévision, Web, phonogrammes et vidéogrammes, par câble, voie hertzienne, satellites, réseaux informatiques ; radiodiffusion ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès et raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par réseau de fibres optiques ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; services téléphoniques ; services de télédiffusion comprenant l'exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande ;

Education ; formation ; divertissements ; divertissements et jeux radiophoniques et par télévision ; location de films cinématographiques impressionnés, films de diapositives impressionnées, disques phonographiques, disques audio préenregistrés, vidéodisques préenregistrés, bandes audio préenregistrées, bandes vidéo préenregistrées, Cédéroms préenregistrés, DVD-ROM préenregistrés et autres supports audiovisuels ; location de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs ; location de décors de théâtre et de spectacle et d'accessoires de décors de théâtre ; services de photographie ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de spectacles, pièces de théâtre et concerts ; représentation de spectacles, pièces de théâtre et concerts ; production de concerts ; services d'imprésario ; services d'artistes de spectacles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; jeux sur l'Internet (non téléchargeables) ; fourniture de jeux via un système ou réseau informatique ; fourniture de jeux électroniques pour téléphones mobiles et appareils de jeux électroniques portables sur l'Internet ; jeux d'argent ; mise à disposition d'infrastructures de récréation, y compris galeries de jeux vidéo ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêt de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de loisirs ; dressage d'animaux ; fourniture d'informations liées à tous les services précités, tous compris dans la classe 41 ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; location d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.