Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNE DE LA BAUME
PINTENET JEAN-FRANÇOIS
BEAUFILS ANDRÉ
PRORIOL OLIVIER

Numéro de dépôt :
3073446
Date de dépôt :
15/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2010

Présentation de la marque ANNE DE LA BAUME

Déposée le 15 décembre 2000 par PINTENET JEAN-FRANÇOIS, BEAUFILS ANDRÉ, PRORIOL OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNE DE LA BAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Les déposants sont PINTENET JEAN-FRANÇOIS, domicilié(e) PLACE DE L'OCTROI, 48100 MARVEJOLS - France, BEAUFILS ANDRÉ, domicilié(e) LA TIEVLIÈRE, 48100 MONTRODAT - France, PRORIOL OLIVIER, domicilié(e) QUARTIER CHARAMAUDE, 48100 PALHERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BFP ELECTRONIQUE - France.

La marque ANNE DE LA BAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE DE LA BAUME est expirée depuis le 15 décembre 2010.

PINTENET JEAN-FRANÇOIS a également déposé les autres marques suivantes : EQUUS ELECTRO , LUPUS ELECTRO S.A. , OTUS SUPERVISION , TAURUS INVEST , MASSCULPTOR , PROCYON , CERVUS Electro


PINTENET JEAN-FRANÇOIS - PLACE DE L'OCTROI, 48100 MARVEJOLS - France

BEAUFILS ANDRÉ - LA TIEVLIÈRE, 48100 MONTRODAT - France

PRORIOL OLIVIER - QUARTIER CHARAMAUDE, 48100 PALHERS - France


BFP ELECTRONIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Parfumerie, cosmétiques lotions Appareils et instruments médicaux Services de recherche scientifique et industrielle.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.