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Marques déposées par PINTAUD Francis
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JAVEL BEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JAVEL BEC
PINTAUD Francis, Marie, Bernard

Numéro de dépôt :
1268941
Date de dépôt :
09/04/1984
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
09/04/2014

Présentation de la marque JAVEL BEC

Déposée le 9 avril 1984 par PINTAUD Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « JAVEL BEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PINTAUD Francis, Marie, Bernard domicilié(e) 24, route Arbre - 16110 - LA ROUCHEFOUCAULD - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque JAVEL BEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JAVEL BEC est expirée depuis le 9 avril 2014.


PINTAUD Francis, Marie, Bernard - 24, route Arbre - 16110 - LA ROUCHEFOUCAULD - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2004 n°2261012 - Publication au BOPI 2004-03-19

Renouvellement sans limitation n°2028469 - Publication au BOPI 1994-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Inscription le 13 novembre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°591016 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-13

Errata sur les inscriptions - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 7 février 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°594482 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Hypochlorite de soude.