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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PINSON Jack
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DOMAINE DE LA VOLTONNERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA VOLTONNERIE
S.A. PINSON Jack

Numéro de dépôt :
93498228
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
21/12/2003

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VOLTONNERIE

Déposée le 21 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) PINSON Jack auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « DOMAINE DE LA VOLTONNERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PINSON Jack domicilié(e) Le Bourg, 18300 CREZANCY EN SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 190 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. PINSON Jack - France.

La marque DOMAINE DE LA VOLTONNERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA VOLTONNERIE est expirée depuis le 21 décembre 2003.

PINSON Jack a également déposé les autres marques suivantes : JACK CHRISSET , LES VALLEES N. CARLIN-PINSON , DOMAINE DE LA VOLTONNERIE


S.A. PINSON Jack - Le Bourg, 18300 CREZANCY EN SANCERRE - France - SIREN 385190517


S.A. PINSON Jack - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Vin AOC SANCERRE Blanc, Rouge, Rosé