Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les voiles de la Triniité sur Mer France
M. Pinson Herve

Numéro de dépôt :
4005286
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/05/2023
Les voiles de la Triniité sur Mer France de Pinson Herve

Présentation de la marque Les voiles de la Triniité sur Mer France

Déposée le 16 mai 2013 par monsieur Pinson Herve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les voiles de la Triniité sur Mer France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur Pinson Herve domicilié(e) 16 Cours des quais - 56470 - LA TRINITE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pinson Herve domicilié(e) 16 Cours des quais - 56470 - LA TRINITE SUR MER - France.

La marque Les voiles de la Triniité sur Mer France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les voiles de la Triniité sur Mer France est expirée depuis le 16 mai 2023.

Pinson Herve a également déposé les autres marques suivantes : 3 LES VOILES DE LA TRINITE SUR MER , LES VOILES DE LA TRINITE SUR MER BRETAGNE , Les Voiles de La Trinité sur Mer , Les voiles de La Trin France , 3 les voiles de la Trinité sur Mer


M. Pinson Herve - 16 Cours des quais - 56470 - LA TRINITE SUR MER - France


M. Pinson Herve - 16 Cours des quais - 56470 - LA TRINITE SUR MER - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 24 février 2014 - Rejet partiel n°619089 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.