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Marques déposées par monsieur Pinson Hervé
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3 les voiles de la Trinité sur Mer
Marque enregistrée - Marque en vigueur

3 les voiles de la Trinité sur Mer
M. Pinson Hervé

Numéro de dépôt :
4147789
Date de dépôt :
12/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/01/2025
3 les voiles de la Trinité sur Mer de Pinson Hervé

Présentation de la marque 3 les voiles de la Trinité sur Mer

Déposée le 12 janvier 2015 par monsieur Pinson Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 3 les voiles de la Trinité sur Mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est monsieur Pinson Hervé domicilié(e) 2D Rue des frères Kermorvant - 56470 - LA TRINITE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pinson Hervé domicilié(e) 2D Rue des frères Kermorvant - 56470 - LA TRINITE SUR MER - France.

La marque 3 les voiles de la Trinité sur Mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 les voiles de la Trinité sur Mer arrivera à expiration en date du 12 janvier 2025.

Pinson Hervé a également déposé les autres marques suivantes : 3 LES VOILES DE LA TRINITE SUR MER , LES VOILES DE LA TRINITE SUR MER BRETAGNE , Les Voiles de La Trinité sur Mer , Les voiles de La Trin France , Les voiles de la Triniité sur Mer France


M. Pinson Hervé - 2D Rue des frères Kermorvant - 56470 - LA TRINITE SUR MER - France


M. Pinson Hervé - 2D Rue des frères Kermorvant - 56470 - LA TRINITE SUR MER - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682758 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.