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Marques déposées par monsieur PINSON HERVE
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3 LES VOILES DE LA TRINITE SUR MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3 LES VOILES DE LA TRINITE SUR MER
M. PINSON HERVE

Numéro de dépôt :
4089560
Date de dépôt :
09/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/05/2024
3 LES VOILES DE LA TRINITE SUR MER de PINSON HERVE

Présentation de la marque 3 LES VOILES DE LA TRINITE SUR MER

Déposée le 9 mai 2014 par monsieur PINSON HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 3 LES VOILES DE LA TRINITE SUR MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est monsieur PINSON HERVE domicilié(e) 2D RUE DES FRERES KERMORVANT - 56470 - LA TRINITE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PINSON HERVE domicilié(e) 2D RUE DES FRERES KERMORVANT - 56470 - LA TRINITE SUR MER - France.

La marque 3 LES VOILES DE LA TRINITE SUR MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089560.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 LES VOILES DE LA TRINITE SUR MER est expirée depuis le 9 mai 2024.

PINSON HERVE a également déposé les autres marques suivantes : LES VOILES DE LA TRINITE SUR MER BRETAGNE , Les Voiles de La Trinité sur Mer , Les voiles de La Trin France , 3 les voiles de la Trinité sur Mer , Les voiles de la Triniité sur Mer France


M. PINSON HERVE - 2D RUE DES FRERES KERMORVANT - 56470 - LA TRINITE SUR MER - France


M. PINSON HERVE - 2D RUE DES FRERES KERMORVANT - 56470 - LA TRINITE SUR MER - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet partiel n°643770 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.