Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame PINSARD-LEMEUR Valérie
/
BROC' TARTINES
Marque expirée - Marque en non vigueur

BROC' TARTINES
Mme PINSARD-LEMEUR Valérie
Mme MARIE CONNEN DE KERILLIS

Numéro de dépôt :
3427863
Date de dépôt :
10/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
10/05/2016
BROC\' TARTINES de PINSARD-LEMEUR Valérie

Présentation de la marque BROC' TARTINES

Déposée le 10 mai 2006 par madame PINSARD-LEMEUR Valérie et madame MARIE CONNEN DE KERILLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « BROC' TARTINES »

Les déposants sont madame PINSARD-LEMEUR Valérie domicilié(e) 65, la Longrais,44850 ST MARS DU DESERT - 44850 - France et madame MARIE CONNEN DE KERILLIS domicilié(e) 2 Chemin des Gagneries,44470 CARQUEFOU - 44470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PINSARD-LEMEUR Valérie domicilié(e) 65, la Longrais,44850 ST MARS DU DESERT - 44850 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROC' TARTINES est expirée depuis le 10 mai 2016.


Mme PINSARD-LEMEUR Valérie - 65, la Longrais,44850 ST MARS DU DESERT - 44850 - France

Mme MARIE CONNEN DE KERILLIS - 2 Chemin des Gagneries,44470 CARQUEFOU - 44470 - France


Mme PINSARD-LEMEUR Valérie - 65, la Longrais,44850 ST MARS DU DESERT - 44850 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîte en bois.Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.