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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) "PINSARD & FAUCHEUX"
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SURETE PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURETE PLUS
Société Anonyme "PINSARD & FAUCHEUX"

Numéro de dépôt :
92427643
Date de dépôt :
20/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2002

Présentation de la marque SURETE PLUS

Déposée le 20 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) "PINSARD & FAUCHEUX" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SURETE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) "PINSARD & FAUCHEUX" domicilié(e) Z.I. de la Chaise, 45520 CERCOTTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 680 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocat JF. CANAKIS - France.

La marque SURETE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURETE PLUS est expirée depuis le 20 juillet 2002.


Société Anonyme "PINSARD & FAUCHEUX" - Z.I. de la Chaise, 45520 CERCOTTES - France - SIREN 085680000


Cabinet d'Avocat JF. CANAKIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Coffre fort métallique transportable pouvant servir de consigne.Armoire métallique muni d'un système métallique d'ouverture.Coffre et coffret non métalliques fermant à clé.Armoire non métallique muni d'un système d'ouverture

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.