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Marques déposées par monsieur Pinoteau (Lucien
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TBS TERRE BATTUE SYNTHETIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TBS TERRE BATTUE SYNTHETIQUE
M. Pinoteau (Lucien, Jean, Serge)

Numéro de dépôt :
967660
Date de dépôt :
09/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TBS TERRE BATTUE SYNTHETIQUE

Déposée le 9 septembre 1976 par monsieur Pinoteau (Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TBS TERRE BATTUE SYNTHETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pinoteau (Lucien domicilié(e) 23, avenue Gabriel-Péri, Saint-Ouen (Seine Saint-Denis). - France.

La marque TBS TERRE BATTUE SYNTHETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 19 28

Pinoteau (Lucien a également déposé les autres marques suivantes : TBS , G CIS G 6


M. Pinoteau (Lucien, Jean, Serge) - 23, avenue Gabriel-Péri, Saint-Ouen (Seine Saint-Denis). - France


Inscription - Transmission de propriété n°110617 - Publication au BOPI 1977-535

Terre battue synthétique: poudrette mélangée à une résine synthétique;procédé permettant la réalisation ou la réfection de tous tennis, de toutes aires de jeux ou sportives en général.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].