Déposée le 7 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PINOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ELPINOT PIZZAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-50 du 15 décembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PINOT domicilié(e) 267, rue Jules Guesde, 59150 WATTRELOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 533 764 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PINOT Monsieur Laurent LOOSVELDT - France.
La marque ELPINOT PIZZAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELPINOT PIZZAS est expirée depuis le 7 novembre 2005.
PINOT SARL - 267, rue Jules Guesde, 59150 WATTRELOS - France - SIREN 402533764
SARL PINOT Monsieur Laurent LOOSVELDT - France
Inscription le 23 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231537 - Publication au BOPI 1997-01-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50
Pizzas et plats à emporter
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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