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Marques déposées par PINOT Jean-Charles
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VERVEINE - MENTHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERVEINE - MENTHE
PINOT Jean-Charles

Numéro de dépôt :
95556054
Date de dépôt :
30/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2005

Présentation de la marque VERVEINE - MENTHE

Déposée le 30 janvier 1995 par PINOT Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERVEINE - MENTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est PINOT Jean-Charles, domicilié(e) 4, rue des Carmes, 70150 MARNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PINOT Jean-Charles - France.

La marque VERVEINE - MENTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERVEINE - MENTHE est expirée depuis le 30 janvier 2005.

PINOT Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes : NATAFLOR LA NATURE AU SERVICE DE VOTRE BIEN-ETRE


PINOT Jean-Charles - 4, rue des Carmes, 70150 MARNAY - France


Mr PINOT Jean-Charles - France


Inscription le 15 novembre 1999 - Rejet partiel n°290337 - Publication au BOPI 1999-11-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Produits pharmaceutiques. Hygiéniques. Thé. Grains semences. Huiles essentielles parfumeries.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.