Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES EXCLUSIVITES DU BEL IMMOBILIER
PINON Jean-Luc

Numéro de dépôt :
92409595
Date de dépôt :
03/03/1992
Lieu de dépôt :
ALBI

Présentation de la marque LES EXCLUSIVITES DU BEL IMMOBILIER

Déposée le 3 mars 1992 par PINON Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « LES EXCLUSIVITES DU BEL IMMOBILIER »

Le déposant est PINON Jean-Luc, domicilié(e) 8 Place Saint Michel, 81600 Gaillac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PINON Jean-Luc - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PINON Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAUX ET DEMEURES DU PAYS D'AUGE , CHATEAUX ET DEMEURES EN ALSACE , CHATEAUX ET DEMEURES EN CHAMPAGNE , CHATEAUX ET DEMEURES EN SOLOGNE , CHATEAUX ET DEMEURES EN VENDE , CHATEAUX ET DEMEURES DU PAYS BASQUE , CHATEAUX ET DEMEURES DU ROUSSILLON , CHATEAUX ET DEMEURES AU PAYS DU PASTEL , LITIJ , CHATEAUX ET DEMEURES DU BOUBONNAIS


PINON Jean-Luc - 8 Place Saint Michel, 81600 Gaillac - France


PINON Jean-Luc - France


Inscription le 22 mars 1996 - Rejet total n°199632 - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1996-03-22

Produits de l'imprimerie Photographies, clichés Reproduction de documents Publicité, Distribution de prospectus conseils, renseignements d'affaires Agences immobilières Expertise immobilière Gérance d'immeubles Agences de presse et d'information Editions de livres, revues Distribution de journaux Imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.