Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES DOUVELIERS
Numéro de dépôt :
1399185
Date de dépôt :
06/03/1987
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
06/03/1997
Présentation de la marque DOMAINE DES DOUVELIERS
Déposée le 6 mars 1987 par PINON François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOMAINE DES DOUVELIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES DOUVELIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES DOUVELIERS est expirée depuis le 6 mars 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34