LES ASSOCIES
Présentation de la marque LES ASSOCIES
Déposée le 27 septembre 1994 par monsieur Pinhas ATTIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537568.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ASSOCIES est expirée depuis le 27 septembre 2004.
Pinhas ATTIAS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 juillet 1998 - Concession de licence n°257365 - Publication au BOPI 1998-07-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09
Inscription le 25 novembre 1996 - Concession de licence n°209289 - Publication au BOPI 1996-11-25
Inscription le 25 novembre 1996 - Concession de licence n°209290 - Publication au BOPI 1996-11-25
Inscription le 25 novembre 1996 - Concession de licence n°209289 - Publication au BOPI 1996-11-25
Inscription le 25 novembre 1996 - Concession de licence n°209290 - Publication au BOPI 1996-11-25
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44