Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ASSOCIES
Mr Pinhas ATTIAS

Numéro de dépôt :
94537568
Date de dépôt :
27/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2004

Présentation de la marque LES ASSOCIES

Déposée le 27 septembre 1994 par monsieur Pinhas ATTIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est monsieur Pinhas ATTIAS domicilié(e) 6 Rue Creveaux, 75016 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Pinhas ATTIAS - France.

La marque LES ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537568.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ASSOCIES est expirée depuis le 27 septembre 2004.

Pinhas ATTIAS a également déposé les autres marques suivantes : A ASSOCIES ASC SPORTSWEAR ASC , A - ASSOCIES ASC SPORTWEAR , B.L.C. BARVIC LINE COMPANY , (Marque figurative) , LES ASSOCIES 2 NIMES , ASSOCIES A. , A. ASSOCIES , BB ASSOCIES , KOMPLOT


Mr Pinhas ATTIAS - 6 Rue Creveaux, 75016 Paris - France


Mr Pinhas ATTIAS - France


Inscription le 1 juillet 1998 - Concession de licence n°257365 - Publication au BOPI 1998-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Inscription le 25 novembre 1996 - Concession de licence n°209289 - Publication au BOPI 1996-11-25

Inscription le 25 novembre 1996 - Concession de licence n°209290 - Publication au BOPI 1996-11-25

Inscription le 25 novembre 1996 - Concession de licence n°209289 - Publication au BOPI 1996-11-25

Inscription le 25 novembre 1996 - Concession de licence n°209290 - Publication au BOPI 1996-11-25

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

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