Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

A - ASSOCIES ASC SPORTWEAR
M. PINHAS ATTIAS

Numéro de dépôt :
98748924
Date de dépôt :
09/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque A - ASSOCIES ASC SPORTWEAR

Déposée le 9 septembre 1998 par monsieur PINHAS ATTIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « A - ASSOCIES ASC SPORTWEAR »

Le déposant est monsieur PINHAS ATTIAS domicilié(e) 6, Rue Crevaux, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PINHAS ATTIAS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PINHAS ATTIAS a également déposé les autres marques suivantes : A ASSOCIES ASC SPORTSWEAR ASC , LES ASSOCIES , B.L.C. BARVIC LINE COMPANY , (Marque figurative) , LES ASSOCIES 2 NIMES , ASSOCIES A. , A. ASSOCIES , BB ASSOCIES , KOMPLOT


M. PINHAS ATTIAS - 6, Rue Crevaux, 75016 PARIS - France


M. PINHAS ATTIAS - France


Inscription le 16 septembre 1999 - Rejet total n°284732 - Publication au BOPI 1999-09-16

Inscription le 28 octobre 1999 - Rejet total n°288592 - Publication au BOPI 1999-10-28

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

- vêtements, habillement, chaussures, chappelerie - cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols, et cannes, fouet et sellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.