Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CASTELLARDINOIS
Numéro de dépôt :
1472402
Date de dépôt :
13/06/1988
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
13/06/1998
Présentation de la marque LE CASTELLARDINOIS
Déposée le 13 juin 1988 par PINGET Fernande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « LE CASTELLARDINOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CASTELLARDINOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CASTELLARDINOIS est expirée depuis le 13 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49