Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
ART FRANCE
PINGEON Christian Jacques Marie
Numéro de dépôt :
3047592
Date de dépôt :
21/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ART FRANCE
Déposée le 21 août 2000 par PINGEON Christian Jacques Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ART FRANCE »
Le déposant est PINGEON Christian Jacques Marie, domicilié(e) 20 Avenue de Gravelle, 94220 CHARENTON LE PONT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian PINGEON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque ART FRANCE est expirée depuis le 21 août 2010.
PINGEON Christian Jacques Marie - 20 Avenue de Gravelle, 94220 CHARENTON LE PONT - France
Christian PINGEON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-04
Inscription le 19 décembre 2005 - renonciation totale n°424632 - Publication au BOPI 2005-12-19
Inscription le 19 décembre 2005 - renonciation totale n°424632 - Publication au BOPI 2005-12-19
Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois : matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs et artistes. A l'exception des vernis isolants. Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; parquets ; portes non métalliques (construction), habillages de cheminées non métalliques ; plafonds non métalliques ; revêtements muraux non métalliques (construction) ; Communications par terminaux d'ordinateurs.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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