Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BENEVENT
Monsieur PINET Robert

Numéro de dépôt :
1035680
Date de dépôt :
01/12/1977
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE SUR SAONE

Présentation de la marque CHATEAU DE BENEVENT

Déposée le 1 décembre 1977 par monsieur PINET Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE SUR SAONE), la marque française « CHATEAU DE BENEVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PINET Robert domicilié(e) Chateau de Bénévent 69640 DENICE - France.

La marque CHATEAU DE BENEVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU DE BENEVENT est expirée depuis le 1 décembre 1987.


Monsieur PINET Robert - Chateau de Bénévent 69640 DENICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029

Vins beaujolais appellation contrôlée