Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GATOUNETTE
PINET Bernard, Marcel, Aimé

Numéro de dépôt :
3081354
Date de dépôt :
07/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2021

Présentation de la marque GATOUNETTE

Déposée le 7 février 2001 par PINET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GATOUNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est PINET Bernard, Marcel, Aimé domicilié(e) 28 Rue Jacques Bossuet - 78590 - NOISY LE ROI - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PINET Bernard domicilié(e) 28 Rue Jacques Bossuet - 78590 - NOISY LE ROI - France.

La marque GATOUNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GATOUNETTE est expirée depuis le 7 février 2021.

PINET Bernard a également déposé les autres marques suivantes : atomega , La PSYCHALCHIMIE ou L'Art de la Transmutation Psy , Le COCHONNET D'OR , LES COCUS ANONYMES , Les Rendez-Vous du COCHONNET


PINET Bernard, Marcel, Aimé - 28 Rue Jacques Bossuet - 78590 - NOISY LE ROI - France


PINET Bernard - 28 Rue Jacques Bossuet - 78590 - NOISY LE ROI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Renouvellement avec limitation le 8 février 2011 n°2462311 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-08

Supports audios et vidéos. Services de transmissions d'informations par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet. Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Productions de spectacles, de films, enregistrement phonographiques, organisation de concours en matière de divertissements, colloques congrès, conférences, agence pour artistes, réservation de places de spectacles, organisation de loteries.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.