Marque expirée - Marque en non vigueur

7ONE
PINET Annie
AMADDEO Antonio

Numéro de dépôt :
94536735
Date de dépôt :
15/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2014

Présentation de la marque 7ONE

Déposée le 15 septembre 1994 par PINET Annie et AMADDEO Antonio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 7ONE »

Les déposants sont PINET Annie domicilié(e) Chemin des Nielles, Villa Eaucourt,06160 JUAN LES PINS (dossier no 2269717) - 06160 - France et AMADDEO Antonio domicilié(e) 32 Boulevard Edouard Baudouin,06160 JUAN LES PINS (dossier no 2269717) - 06160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patricia GIUDICE Avocat au Barreau de Nice domicilié(e) 1 rue du lycée,06000 NICE (dossier no 2269717) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 7ONE est expirée depuis le 15 septembre 2014.

PINET Annie a également déposé les autres marques suivantes : JAMMIN , INUIT , LA ROSE DU JOUR D'AVANT , YLANG YLANG , MYSTICETI , MADONE , AMARENA , ZOE COSTE , LOLLAPALOOZA , 6ONE


PINET Annie - Chemin des Nielles, Villa Eaucourt,06160 JUAN LES PINS (dossier no 2269717) - 06160 - France

AMADDEO Antonio - 32 Boulevard Edouard Baudouin,06160 JUAN LES PINS (dossier no 2269717) - 06160 - France


Maître Patricia GIUDICE Avocat au Barreau de Nice - 1 rue du lycée,06000 NICE (dossier no 2269717) - 06000 - France


Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2004 n°2269717 - Publication au BOPI 2004-07-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Inscription le 4 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589960 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Inscription le 4 décembre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°589958 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Inscription le 4 décembre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°589956 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Inscription le 23 janvier 2013 - Gage constitué n°593172 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23

Inscription le 29 novembre 2018 - Radiation de gage n°739406 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-11-29

Savons; parfumerie; huiles essentielles; cosmétiques; lotions pour les cheveux; dentifrices