7ONE
Présentation de la marque 7ONE
Déposée le 15 septembre 1994 par PINET Annie et AMADDEO Antonio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 7ONE »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 7ONE est expirée depuis le 15 septembre 2014.
PINET Annie a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2004 n°2269717 - Publication au BOPI 2004-07-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Inscription le 4 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589960 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04
Inscription le 4 décembre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°589958 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04
Inscription le 4 décembre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°589956 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04
Inscription le 23 janvier 2013 - Gage constitué n°593172 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23
Inscription le 29 novembre 2018 - Radiation de gage n°739406 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-11-29