Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTANT BASSIN
SARL PINEL, SARL

Numéro de dépôt :
4169318
Date de dépôt :
30/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2025
INSTANT BASSIN de PINEL

Présentation de la marque INSTANT BASSIN

Déposée par voie électronique le 30 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PINEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTANT BASSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PINEL domicilié(e) 1455 AVENUE DU PARC DES EXPOSITIONS - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 374 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PINEL, Mme. EMILIE PINEL domicilié(e) 1455 AVENUE DU PARC DES EXPOSITIONS - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France.

La marque INSTANT BASSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTANT BASSIN arrivera à expiration en date du 30 mars 2025.

PINEL a également déposé les autres marques suivantes : I MYTEESHIRT.COM , LE SABOT ROUGE


SARL PINEL, SARL - 1455 AVENUE DU PARC DES EXPOSITIONS - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France - SIREN 800374480


SARL PINEL, Mme. EMILIE PINEL - 1455 AVENUE DU PARC DES EXPOSITIONS - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.