Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREME DE VIN
PINEL YVAN

Numéro de dépôt :
96645633
Date de dépôt :
08/10/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2006

Présentation de la marque CREME DE VIN

Déposée le 8 octobre 1996 par PINEL YVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CREME DE VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est PINEL YVAN, domicilié(e) LE HAUT REFREN, CHEMIN DE LA COUR, 83680 LA GARDE FREINET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PINEL YVAN - France.

La marque CREME DE VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREME DE VIN est expirée depuis le 8 octobre 2006.

PINEL YVAN a également déposé les autres marques suivantes : CONFIT DE CAFE , CONFIT DE VIN , CREME DE CAFE , CREME DU VIGNERON


PINEL YVAN - LE HAUT REFREN, CHEMIN DE LA COUR, 83680 LA GARDE FREINET - France


PINEL YVAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel ; sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.