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Marques déposées par PINEL YVAN
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CONFIT DE VIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONFIT DE VIN
PINEL YVAN

Numéro de dépôt :
96645632
Date de dépôt :
08/10/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2016

Présentation de la marque CONFIT DE VIN

Déposée le 8 octobre 1996 par PINEL YVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFIT DE VIN »

Le déposant est PINEL YVAN domicilié(e) LE HAUT REFREN, CHEMIN DE LA COUR,83680 LA GARDE FREINET (dossier no 2338809) - 83680 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PINEL YVAN domicilié(e) LE HAUT REFREN, CHEMINDE LA COUR,83680 LA GARDE FREINET (dossier no 2338809) - 83680 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFIT DE VIN est expirée depuis le 8 octobre 2016.

PINEL YVAN a également déposé les autres marques suivantes : CREME DU VIGNERON


PINEL YVAN - LE HAUT REFREN, CHEMIN DE LA COUR,83680 LA GARDE FREINET (dossier no 2338809) - 83680 - France


PINEL YVAN - LE HAUT REFREN, CHEMINDE LA COUR,83680 LA GARDE FREINET (dossier no 2338809) - 83680 - France


Renouvellement sans limitation le 6 avril 2007 n°2338809 - Publication au BOPI 2007-04-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, vinaigres, sauces (condiments) ; épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.