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Marques déposées par PINEL YVAN
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CONFIT DE CAFE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFIT DE CAFE
PINEL YVAN

Numéro de dépôt :
96655054
Date de dépôt :
06/12/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2006

Présentation de la marque CONFIT DE CAFE

Déposée le 6 décembre 1996 par PINEL YVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFIT DE CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est PINEL YVAN, domicilié(e) LE HAUT REFREN - CHEMIN DE LA COUR, 83680 LA GARDE FREINET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PINEL YVAN - France.

La marque CONFIT DE CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIT DE CAFE est expirée depuis le 6 décembre 2006.

PINEL YVAN a également déposé les autres marques suivantes : CREME DE VIN , CONFIT DE VIN , CREME DE CAFE , CREME DU VIGNERON


PINEL YVAN - LE HAUT REFREN - CHEMIN DE LA COUR, 83680 LA GARDE FREINET - France


PINEL YVAN - France


Inscription le 9 juillet 2001 - Rejet partiel n°326478 - Publication au BOPI 2001-07-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Extraits de fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces (condiments) Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.