Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSECTI SATOR
PINEL Patrick
PINEL Martine

Numéro de dépôt :
3243781
Date de dépôt :
03/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2013
INSECTI SATOR de PINEL Patrick

Présentation de la marque INSECTI SATOR

Déposée le 3 septembre 2003 par PINEL Patrick et PINEL Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSECTI SATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Les déposants sont PINEL Patrick domicilié(e) 102, rue du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et PINEL Martine domicilié(e) 102, rue du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick PINEL domicilié(e) 102, rue du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

La marque INSECTI SATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSECTI SATOR est expirée depuis le 3 septembre 2013.

PINEL Patrick a également déposé les autres marques suivantes : ANTIPIC REPULSIF ECOLOGIQUE PUISSANT CONTRE LES INSECTES REPULSIVE ECOLOGICAL POWER FUL , GREEN KILLER V.02 , PROTECT LINE


PINEL Patrick - 102, rue du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France

PINEL Martine - 102, rue du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


Patrick PINEL - 102, rue du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Produit répulsif écologique et biodégradable testé à l'éloignement des insectes domestiques indésirables tels, moustiques, mouches, guêpes, ainsi qu'à l'agriculture biologique. Produit insecticide destiné à l'élimination des animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.