Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO'PTIM
PINEL Christian

Numéro de dépôt :
3904116
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
ECO\'PTIM de PINEL Christian

Présentation de la marque ECO'PTIM

Déposée le 12 mars 2012 par PINEL Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO'PTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est PINEL Christian domicilié(e) 11 rue du Mortainais - 50540 - ISIGNY LE BUAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CP CONSULTANT, M. PINEL Christian domicilié(e) 11 rue du Mortainais - 50540 - ISIGNY LE BUAT - France.

La marque ECO'PTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO'PTIM est expirée depuis le 12 mars 2022.


PINEL Christian - 11 rue du Mortainais - 50540 - ISIGNY LE BUAT - France


CP CONSULTANT, M. PINEL Christian - 11 rue du Mortainais - 50540 - ISIGNY LE BUAT - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.