Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOFILEA
M. PINEAU YOANN, Agissant pour le compte de la société BIOFILEA en cours de formation

Numéro de dépôt :
4233260
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/12/2025
BIOFILEA de PINEAU YOANN

Présentation de la marque BIOFILEA

Déposée le 11 décembre 2015 par monsieur PINEAU YOANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIOFILEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est monsieur PINEAU YOANN domicilié(e) APPT 5, 31 AVENUE EMILE ZOLA - 79100 - THOUARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PINEAU YOANN domicilié(e) APPT 5, 31 AVENUE EMILE ZOLA - 79100 - THOUARS - France.

La marque BIOFILEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOFILEA arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.

PINEAU YOANN a également déposé les autres marques suivantes : Typica bio


M. PINEAU YOANN, Agissant pour le compte de la société BIOFILEA en cours de formation - APPT 5, 31 AVENUE EMILE ZOLA - 79100 - THOUARS - France


M. PINEAU YOANN - APPT 5, 31 AVENUE EMILE ZOLA - 79100 - THOUARS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.