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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PINEAU ET COGNAC MOREAU
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MISS TERRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MISS TERRE
EURL PINEAU ET COGNAC MOREAU, EURL

Numéro de dépôt :
3661016
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2019
MISS TERRE de PINEAU ET COGNAC MOREAU

Présentation de la marque MISS TERRE

Déposée le 29 juin 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PINEAU ET COGNAC MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISS TERRE »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PINEAU ET COGNAC MOREAU domicilié(e) 0 Chez Beillard - 16250 - BECHERESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 173 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL PINEAU ET COGNAC MOREAU domicilié(e) 0 Chez Beillard - 16250 - BECHERESSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS TERRE est expirée depuis le 29 juin 2019.

PINEAU ET COGNAC MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : ID DRINK


EURL PINEAU ET COGNAC MOREAU, EURL - 0 Chez Beillard - 16250 - BECHERESSE - France - SIREN 498173780


EURL PINEAU ET COGNAC MOREAU - 0 Chez Beillard - 16250 - BECHERESSE - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

“ Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; notamment liqueurs gazéifiées, apèritifs à base de vin et apéritifs de vin aromatisé. ;

“ Boissons de fruits et jus de fruits. ” ;

“ Services de vente au détail, par correspondance, par moyens électroniques, par Internet et présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits précités et suivants (vêtements, chapellerie, articles de joaillerie, outils et supports d'écriture et de dessin, systhèmes de fermeture de bouteilles et de bouchonnage, ustensiles et récipients pour la cuisine et la dégustation de mets et de boissons, verrerie, emballages, boites et coffrets) ; publication de textes publicitaires et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).