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Marques déposées par monsieur PINEAU Christian
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MOSAIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSAIQUE
MR PINEAU Christian

Numéro de dépôt :
94541633
Date de dépôt :
24/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2004

Présentation de la marque MOSAIQUE

Déposée le 24 octobre 1994 par monsieur PINEAU Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSAIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est monsieur PINEAU Christian domicilié(e) 47 rue MAUBEUGE, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Christian PINEAU - France.

La marque MOSAIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAIQUE est expirée depuis le 24 octobre 2004.


MR PINEAU Christian - 47 rue MAUBEUGE, 75003 PARIS - France


Mr Christian PINEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

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