Déposée le 6 septembre 1991 par PINÉ DES GRANGES Bruno-Philippe-Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BASS DRUMS CONNECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PINÉ DES GRANGES Bruno-Philippe-Marie, domicilié(e) Route de Rognes, 13610 LE PUY STE RÉPARADE (dossier no 2202707) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PINÉ DES GRANGES Bruno domicilié(e) (dossier no 2202707) - France.
La marque BASS DRUMS CONNECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PINÉ DES GRANGES Bruno-Philippe-Marie - Route de Rognes, 13610 LE PUY STE RÉPARADE (dossier no 2202707) - France
PINÉ DES GRANGES Bruno - (dossier no 2202707) - France
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2001 n°2202707 - Publication au BOPI 2001-07-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06
Inscription le 9 novembre 2006 - Changement de dénomination n°443494 - Publication au BOPI 2006-11-09
Partitions de musique, méthodes de musique, livres, cassettes vidéo
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BASS DRUMS CONNECTION"
