Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDECOR
Monsieur PINCON Marcel

Numéro de dépôt :
1360139
Date de dépôt :
23/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/1996

Présentation de la marque INDECOR

Déposée le 23 juin 1986 par monsieur PINCON Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INDECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PINCON Marcel domicilié(e) 1, rue Jean Moulin, 92160 ANTONY. - France.

La marque INDECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDECOR est expirée depuis le 23 juin 1996.


Monsieur PINCON Marcel - 1, rue Jean Moulin, 92160 ANTONY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Tissus, produits textiles, tapis, paillassons, nattes, linoléum, et autres revêtements de sol, tentures murales non en matières textiles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.