Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISTROT DES QUAT'ZARTS
Monsieur PINCEAUX Claudy agissant au nom et pour le compte de BISTROT DES QUAT'ZARTS

Numéro de dépôt :
3019511
Date de dépôt :
05/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2010

Présentation de la marque BISTROT DES QUAT'ZARTS

Déposée le 5 avril 2000 par monsieur PINCEAUX Claudy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BISTROT DES QUAT'ZARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est monsieur PINCEAUX Claudy domicilié(e) D 61 route de Rambouillet, 78550 MAULETTE, (S.A.R.L. en cours d'inscription) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISTROT DES QUAT'ZARTS - France.

La marque BISTROT DES QUAT'ZARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISTROT DES QUAT'ZARTS est expirée depuis le 5 avril 2010.


Monsieur PINCEAUX Claudy agissant au nom et pour le compte de BISTROT DES QUAT'ZARTS - D 61 route de Rambouillet, 78550 MAULETTE, (S.A.R.L. en cours d'inscription) - France


BISTROT DES QUAT'ZARTS - France


Inscription le 4 avril 2001 - Rejet partiel n°319946 - Publication au BOPI 2001-04-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Restauration. Bar. Débit de boissons. Hébergement temporaire. Discothèque et divertissement. Spectacles. Activités culturelles. Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.