Marque enregistrée - Marque en non vigueur
O'CHAISES
Numéro de dépôt :
1557428
Date de dépôt :
26/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/1999
Présentation de la marque O'CHAISES
Déposée le 26 octobre 1989 par monsieur PINCAS Jean-René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « O'CHAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque O'CHAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'CHAISES est expirée depuis le 26 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15