Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMI COMPTOIR DES MENUISERIES INDUSTRIELLES
PINAULT S.A., (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1411659
Date de dépôt :
02/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1997
CMI COMPTOIR DES MENUISERIES INDUSTRIELLES de PINAULT

Présentation de la marque CMI COMPTOIR DES MENUISERIES INDUSTRIELLES

Déposée le 2 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) PINAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CMI COMPTOIR DES MENUISERIES INDUSTRIELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PINAULT domicilié(e) 6, avenue Marceau, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque CMI COMPTOIR DES MENUISERIES INDUSTRIELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMI COMPTOIR DES MENUISERIES INDUSTRIELLES est expirée depuis le 2 juin 1997.

PINAULT a également déposé les autres marques suivantes : PANOLUX , MONTESQUIOU , ELUSA , PLAISANCE


PINAULT S.A., (Société Anonyme) - 6, avenue Marceau, 75008 PARIS. - France


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Menuiseries intérieures et extérieures en bois.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.