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Marques déposées par monsieur PINARD Dominique
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LES CHICOTS DE SORCIÈRE à déguster avec malice...
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHICOTS DE SORCIÈRE à déguster avec malice...
M. PINARD Dominique

Numéro de dépôt :
3213829
Date de dépôt :
28/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2013
LES CHICOTS DE SORCIÈRE à déguster avec malice... de PINARD Dominique

Présentation de la marque LES CHICOTS DE SORCIÈRE à déguster avec malice...

Déposée le 28 février 2003 par monsieur PINARD Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CHICOTS DE SORCIÈRE à déguster avec malice... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est monsieur PINARD Dominique domicilié(e) 36 rue Paul Cannier,18300 SAINT SATUR - 18300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PINARD Dominique domicilié(e) 36 rue Paul Cannier,18300 SAINT SATUR - 18300 - France.

La marque LES CHICOTS DE SORCIÈRE à déguster avec malice... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHICOTS DE SORCIÈRE à déguster avec malice... est expirée depuis le 28 février 2013.

PINARD Dominique a également déposé les autres marques suivantes : LES FUTS DE <> , LE CABASSON GOURMAND


M. PINARD Dominique - 36 rue Paul Cannier,18300 SAINT SATUR - 18300 - France


M. PINARD Dominique - 36 rue Paul Cannier,18300 SAINT SATUR - 18300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Viande, poisson, volailles, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) , animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.