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Marques déposées par monsieur PINARD Dominique
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LE CABASSON GOURMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CABASSON GOURMAND
M. PINARD Dominique

Numéro de dépôt :
3150671
Date de dépôt :
25/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2012
LE CABASSON GOURMAND de PINARD Dominique

Présentation de la marque LE CABASSON GOURMAND

Déposée le 25 février 2002 par monsieur PINARD Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CABASSON GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est monsieur PINARD Dominique domicilié(e) 36, rue Paul Cannier,18300 SAINT-SATUR - 18300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PINARD Dominique domicilié(e) 36, rue Paul Cannier,18300 SAINT-SATUR - 18300 - France.

La marque LE CABASSON GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150671.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CABASSON GOURMAND est expirée depuis le 25 février 2012.

PINARD Dominique a également déposé les autres marques suivantes : LES FUTS DE <> , LES CHICOTS DE SORCIÈRE à déguster avec malice...


M. PINARD Dominique - 36, rue Paul Cannier,18300 SAINT-SATUR - 18300 - France


M. PINARD Dominique - 36, rue Paul Cannier,18300 SAINT-SATUR - 18300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. . Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) .

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.