Déposée le 25 avril 2002 par PINABEL Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « PINABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est PINABEL Stéphane, domicilié à PEDERNEC domicilié(e) 24, rue du Menez Bré - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre LE ROUX - Cabinet FIDAL domicilié(e) BP 225,22192 PLERIN CEDEX - 22192 - France.
La marque PINABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PINABEL est expirée depuis le 25 avril 2012.
PINABEL Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : GALICHE
PINABEL Stéphane, domicilié à PEDERNEC - 24, rue du Menez Bré - France
Maître Pierre LE ROUX - Cabinet FIDAL - BP 225,22192 PLERIN CEDEX - 22192 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Tous produits alimentaires élaborés et conditionnés pour la vente d'origine animale ou végétale destinés à l'alimentation humaine provenant de l'agriculture biologique, dont notamment : - viande, poisson, volaille, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves. Communication par terminaux d'ordinateurs
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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