ARC
Présentation de la marque ARC
Déposée le 26 janvier 2001 par PINA Pierre-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078978.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC est expirée depuis le 26 janvier 2011.
PINA Pierre-Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09