Marque expirée - Marque en non vigueur

ACYPE
PIN Yann-Eric, Michael

Numéro de dépôt :
3685167
Date de dépôt :
20/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2019
ACYPE de PIN Yann-Eric

Présentation de la marque ACYPE

Déposée le 20 octobre 2009 par PIN Yann-Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACYPE »

Le déposant est PIN Yann-Eric, Michael domicilié(e) 20 Rue Louis Braille - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PIN Yann-Eric domicilié(e) 20 Rue Louis Braille - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACYPE est expirée depuis le 20 octobre 2019.


PIN Yann-Eric, Michael - 20 Rue Louis Braille - 75012 - PARIS - France


Monsieur PIN Yann-Eric - 20 Rue Louis Braille - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Papier, cartons et produits en ces matières (papier, carton) à savoir : papier et carton pour l'emballage ; sacs et sachets en papier et en carton ; écussons, timbre poste, timbres commémoratifs ; vignettes autocollantes, affiches, articles pour reliures, photographies, cartes (non magnétiques) bancaires, de crédit, de paiement, accréditives, privatives ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, atlas, autocollants (articles de papeterie), livres, magazines, billets (tickets), blocs (papeterie), blocs à dessin, brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes de vœux, cartes postales, dessins, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), éphémérides, fanions (en papier), feuilles (papeterie), images, journaux, papier à lettres, porte-chéquiers, presses à cartes de crédit, non électriques, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, signets, machines pour l'affranchissement, pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, papier carbone, buvards, brosses pour l'écriture, bâtons d'encre, pinces à billets, brochures, tampons pour cachets, cire à cacheter, catalogues, chemises pour documents, corbeilles à courrier, encres à corriger (héliographie), stylos, tampons pour sceaux, supports pour plumes et crayons, appareils à vigneter.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle procurant des avantages financiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; aide à la direction des affaires, renseignements d'affaires, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, estimation en affaires commerciales et financières, étude de marché, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, informations d'affaires, location de matériel publicitaire, prévisions économiques et financières, courrier publicitaire, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, établissement de relevés de comptes, diffusion d'informations commerciales, de renseignements commerciaux relatifs aux marchés financiers, prospection commerciale de clientèle, service de marchéage avec offre de vente, recherche de marché, ventes aux enchères publiques, recherches économiques, études statistiques dans le domaine financier et économique.

Assurances et finances ; affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; parrainage financier ; montages financiers, notamment pour l'organisation de manifestations sportives, éducatives ou culturelles ; affaires immobilières ; services de banques de dépôts, de banques d'affaires et d'établissements de crédit ; agences de change ; services de cartes de crédit et de cartes de débit ; gérance de portefeuille ; recouvrement des créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; expertise immobilière ; courtage et placement de produits financiers ; transactions financières ; analyse financière ; collectes de bienfaisance ; consultation en matière financière, estimations financières, services de financement, informations financières, opération de crédit ; services de souscription d'assurances, gérance de portefeuilles, prêts sur gage, assurance d'œuvres d'art, d'objets de collection ou d'antiquités à l'occasion d'entreposage, de transport, d'exposition, de présentation et de mise en vente de ces objets dans des lieux publics ou privés ; opérations de crédit, opérations bancaires, ouverture et gestion de comptes bancaires, délivrance de moyens de paiement, gestion de trésorerie, placements financiers et investissements ; courtage, expertise et estimation d'œuvres et d'objets d'art, d'objets d'antiquité et de collection, estimation en valeur d'assurance et en valeur de réalisation ; recherches financières et fiscales ; formalités douanières.

Télécommunications ; services de transmission de messages électroniques, les données étant compressées ou non comprimées ; services de réception de messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance, services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication. Services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services téléphoniques, services de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, de communication d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopies ; services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion (transmission) d'informations dans le domaine des télécommunications par voie téléphonique, radiotéléphonique, télématique, électronique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, de messages, d'images et d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de communication par terminaux d'ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie électronique ; service de diffusion d'informations dans le domaine des télécommunications par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de textes, de données, de sons ou d'images. Services de transmission de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de messages. Service de transmission d'images, d'images animées, de textes, de sons et de données par téléchargement. Services de location d'appareils de télécommunications pour la reproduction et le traitement de données de sons, d'images et d'images animées. Services de location d'appareils pour la transmission de données de sons, d'images et d'images animées, à savoir appareils de télécommunications, appareils pour la transmission de messages, modems, de télécopieurs, de téléphone, de radiotéléphones. Location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; agence de presse et d'informations (nouvelles), services d'informations en matière de télécommunications. Diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion d'informations dans le domaine des télécommunications par la télévision, par câble ou par satellite. Communication par télévision. Emissions télévisées. Communication radiophoniques. Emissions radiophoniques.