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Marques déposées par monsieur PIN Didier
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SOLEIL DE BOURGOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL DE BOURGOGNE
M. PIN Didier

Numéro de dépôt :
4127085
Date de dépôt :
19/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/10/2024
SOLEIL DE BOURGOGNE de PIN Didier

Présentation de la marque SOLEIL DE BOURGOGNE

Déposée le 19 octobre 2014 par monsieur PIN Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SOLEIL DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est monsieur PIN Didier domicilié(e) 13 rue georges thuret, cidex 113 bis - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pin didier domicilié(e) 13 rue GEORGES THURET, cidex 113 bis - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

La marque SOLEIL DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DE BOURGOGNE est expirée depuis le 19 octobre 2024.


M. PIN Didier - 13 rue georges thuret, cidex 113 bis - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


M. pin didier - 13 rue GEORGES THURET, cidex 113 bis - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Viande (à l'exception de la viande de volaille), poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de Bourgogne » et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant des appellations d'origine « Bourgogne », « Bourgogne Aligote », « Bourgogne Grand Ordinaire », « Bourgogne Ordinaire », « Coteaux Bourgignons », « Bourgogne Passe-Tout-Grains », « Bourgogne Mousseux » et « Crémant de Bourgogne » ; Eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine « Fine Bourgogne » et « Marc de Bourgogne ».