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Marques déposées par la société PIN DECOR
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DECO- BARK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECO- BARK
PIN DECOR

Numéro de dépôt :
93459743
Date de dépôt :
16/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2003

Présentation de la marque DECO- BARK

Déposée le 16 mars 1993 par la société PIN DECOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECO- BARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la société PIN DECOR domicilié(e) 23, rue des Barres, 45600 SULLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 409 826 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque DECO- BARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO- BARK est expirée depuis le 16 mars 2003.

PIN DECOR a également déposé les autres marques suivantes : JUMBARK , KEOR


PIN DECOR - 23, rue des Barres, 45600 SULLY SUR LOIRE - France - SIREN 328409826


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Des engrais pour les terres.Produits pour la décoration, en bois et en écorces de bois.Produits agricoles et horticoles forestiers et graines non compris dans d'autres classes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.