Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRAVENDRE
Mme PIMBERT Laetitia, Michèle, Claudine, épouse PETIT

Numéro de dépôt :
3896974
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2022
TERRAVENDRE de PIMBERT Laetitia

Présentation de la marque TERRAVENDRE

Déposée le 13 février 2012 par madame PIMBERT Laetitia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRAVENDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est madame PIMBERT Laetitia domicilié(e) 52 ter rue du Petit Train - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PIMBERT Laetitia Michèle, Claudine, épouse PETIT domicilié(e) 52 ter rue du Petit Train - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

La marque TERRAVENDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAVENDRE est expirée depuis le 13 février 2022.


Mme PIMBERT Laetitia, Michèle, Claudine, épouse PETIT - 52 ter rue du Petit Train - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


Mme PIMBERT Laetitia Michèle, Claudine, épouse PETIT - 52 ter rue du Petit Train - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685692 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;

Mise à disposition de terrains de camping ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques.