Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODURANGE
Numéro de dépôt :
1120432
Date de dépôt :
22/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MODURANGE
Déposée le 22 janvier 1980 par la Société Anonyme (SA) PILOTE-EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MODURANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODURANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MODURANGE est expirée depuis le 22 janvier 1990.
PILOTE-EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033