Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BUSPEN
PILOT EUROPE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1616794
Date de dépôt :
24/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2010

Présentation de la marque BUSPEN

Déposée le 24 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PILOT EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUSPEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PILOT EUROPE domicilié(e) ZAC de la Caille, Saint Martin Bellevue, 74350 ALLONZIER LA CAILLE (dossier no 2174264) - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 424 753 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) (dossier no 2174264) - France.

La marque BUSPEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUSPEN est expirée depuis le 24 septembre 2010.

PILOT EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : PILOT EUROPE


PILOT EUROPE S.A. (Société Anonyme) - ZAC de la Caille, Saint Martin Bellevue, 74350 ALLONZIER LA CAILLE (dossier no 2174264) - France - SIREN 399424753


CABINET LOYER - (dossier no 2174264) - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 2000 n°2174264 - Publication au BOPI 2000-05-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 22 mai 2000 - Changement de dénomination n°300686 - Publication au BOPI 2000-05-22

Inscription le 22 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300685 - Publication au BOPI 2000-05-22

Instruments pour écrire et notamment des stylos