BUSPEN
Présentation de la marque BUSPEN
Déposée le 24 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PILOT EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUSPEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BUSPEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUSPEN est expirée depuis le 24 septembre 2010.
PILOT EUROPE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2000 n°2174264 - Publication au BOPI 2000-05-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09
Inscription le 22 mai 2000 - Changement de dénomination n°300686 - Publication au BOPI 2000-05-22
Inscription le 22 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300685 - Publication au BOPI 2000-05-22