Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
3235343
Date de dépôt :
08/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) PILOT CORPORATION OF EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PILOT CORPORATION OF EUROPE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 août 2006 - Rejet total n°438302 - Publication au BOPI 2006-08-03
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33