Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LAUNAY
PILOQUET MICHEL

Numéro de dépôt :
3159209
Date de dépôt :
12/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
12/04/2012
DOMAINE DE LAUNAY de PILOQUET MICHEL

Présentation de la marque DOMAINE DE LAUNAY

Déposée le 12 avril 2002 par PILOQUET MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « DOMAINE DE LAUNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est PILOQUET MICHEL domicilié(e) 71 RUE LAUNAY SILLAY,44115 BASSE-GOULAINE - 44115 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MICHEL PILOQUET domicilié(e) 71 RUE LAUNAY SILLAY,44115 BASSE-GOULAINE - 44115 - France.

La marque DOMAINE DE LAUNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159209.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LAUNAY est expirée depuis le 12 avril 2012.


PILOQUET MICHEL - 71 RUE LAUNAY SILLAY,44115 BASSE-GOULAINE - 44115 - France


Monsieur MICHEL PILOQUET - 71 RUE LAUNAY SILLAY,44115 BASSE-GOULAINE - 44115 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Vins AOC, vdqs, vins de pays provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de launay